En France, Tout véhicule terrestre qui circule doit être assuré, que ce soit un voiture, moto, ou même scooter ! Car une assurance auto vous permet de couvrir votre véhicule en cas de sinistre, et surtout de circuler en règle, en évitant d’être exposé à des poursuites judiciaires, ou autres tracas de la justice.
Un conducteur peut aussi mettre fin à son assurance auto dans des situations particulières, sans pénalité, ni frais d’indemnisation. Tout dépend si cette situation en question justifie une rupture de contrat d’assurance auto en cour de validité.
Dans cet article, nous allons nous intéresser aux résiliations de contrat d’assurance auto avant l’échéance.
La résiliation d’une assurance auto avant l’échéance
En général, un contrat d’assurance auto a une durée de validité d’un an même chez MMA, après cette période l’assureur renouvellera automatiquement ce contrat.
Il existes des cas particuliers ou vous pouvez mettre fin a son contrat d’assurance avant la date butoir de celui-ci, sans pénalité, ni frais supplémentaires.
Sa peut être la vente ou la donation du véhicule, le décès de l’assuré, ou encore le changement imprévu de votre situation personnelle ou déménagement, ou même les modification de votre contrat d’assurance ou prime par l’assureur.
Dans ces cas la, vous êtes libre de rompre votre contrat d’assurance avant l’échéances, en suivant les étapes suivantes.
- Vous devez écrire une lettre de résiliation de votre contrat d’assurance, et puis envoyer celle-ci par la poste en courrier recommandé a votre enseigne d’assurance, que soit en tout risque ou tiers.
- Dans ce document, vous devez mentionner vos informations personnel, ainsi que le numéro de votre contrat d’assurance en cour de validité, et biensûre en mentionnant le motif de résiliation de celui-ci. Vous devez aussi signer et dater le document en question.
- Si votre motif justifie la résiliation d’un contrat d’assurance auto avant la date d’échéance, que ce soit une vente véhicule, un changement de situation de l’assuré, ou encore le décès de celui-ci. L’assureur aura une durée limité après la réception de votre courrier recommandé pour mettre fin a votre contrat d’assurance auto. Tout dépend de le motif de résiliation en question.
- L’avantage, c’est que vous n’aurez ni pénalités, ni frais d’indemnisation a payer, l’assureur vous remboursera même le reste de vos cotisation du reste de la durée du contrat d’assurance payé.
Quand peut-on résilier son assurance auto sans pénalités ?
Une assurance auto est un excellent moyen de couvrir son véhicule en cas de sinistre, et rouler plus sereinement dans celui-ci. En France, il existe un grand nombre d’offres d’assurances auto, de différentes enseignes, avec des prix variables.
Une assurance auto parfaite pour vous est celle qui répond à vos besoins, ainsi qu’à votre budget.
Si vous avez prit une assurance auto qui ne vous convient pas, il n’est pas trop tard ! Vous pouvez toujours changer de contrat d’assurance auto, mais tout dépend votre situation !
Voici les cas ou l’on peut résilier son assurance auto librement, sans pénalités :
- Selon le dispositif Hamon apparut en début d’année 2015, tout conducteur assuré a le droit de résilier son assurance auto après un an de validité. Cette loi a permis à plusieurs assurés de changer de contrat d’assurance, en optant pour d‘autres offres d’assurances auto avec plus d’avantages et de garanties, et surtout moins chères que leur contrat d’assurance initiale.
- Si vous avez vendu ou donné votre véhicule, vous pouvez aussi mettre fin à votre contrat d’assurance auto dans un délais de 10 jours après la cession de votre auto, sans attendre les un an requis. Ce qui vous permettra de récupérer vos cotisations payés restantes de votre contrat d’assurance souscrits, et sans pénalités.
- Selon la loi Chatel, si votre assurance ne vous prévient pas de la date limite de résiliation de votre contrat d’assurance auto. Vous avez tout à fait le droit de résilier ce contrat souscrit, sans obligation envers votre assureur, ni pénalité.
- Si votre assureur juge que votre situation a changé, et en profite pour gonfler le coût de votre contrat d’assurance, ou même changer les clauses, ou baisser les avantages, généralement, ça peut être un changement de situation personnelle. Vous pouvez aussi à tous moment résilier celui-ci , sans tracas.
- Si l’assuré est décédé, dans ce cas la, les successeurs pourront soit continuer à payer les cotisations de l’assurance toujours valide, ou mettre fin à celle-ci, sans problèmes, ni frais supplémentaires !
